Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ma smala
lacombe carole

Numéro de dépôt :
3827195
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
ma smala de lacombe carole

Présentation de la marque ma smala

Déposée le 29 avril 2011 par la société lacombe carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ma smala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société lacombe carole domicilié(e) 11 sandon - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 082 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lily poule domicilié(e) 11 sandon - 25300 - PONTARLIER - France.

La marque ma smala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma smala est expirée depuis le 29 avril 2021.

lacombe carole a également déposé les autres marques suivantes : Lily poule


lacombe carole - 11 sandon - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 444082051


Lily poule - 11 sandon - 25300 - PONTARLIER - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.